Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR DESIGN
ROBINETTERIE MINGORI

Numéro de dépôt :
93455238
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque COLOR DESIGN

Déposée le 15 février 1993 par la société ROBINETTERIE MINGORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société ROBINETTERIE MINGORI domicilié(e) Espace Entreprise de Macon Loche, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 035 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque COLOR DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR DESIGN est expirée depuis le 15 février 2003.

ROBINETTERIE MINGORI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DE PLUIE , MINGORI , MINGORI , OFF SHORE , CIEL DE PLUIE , FOUGO , Pomme de Pluie


ROBINETTERIE MINGORI - Espace Entreprise de Macon Loche, 71000 MACON - France - SIREN 327035036


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; robinets, conduits d'eau métalliques, conduits métalliques d'installation de ventillation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduits d'eau, rondelles de robinets d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.